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Préambule

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Les données collectées via le site www.bemediasprod.com sont conservées à des fins exclusivement réservées à Be @ Medias Production™. Vous pouvez demander à ce que nous supprimions les informations vous concernant par simple courrier adressé à la direction de la publication, Be Medias production: Ile St Germain, 74 avenue du Bas Meudon, 92130 Issy -Les-Moulineaux.

Conditions générales de vente

La mise en ligne des réalisations effectuées par Be Médias production pour les clients ou prospects est acceptée de fait par ceux-ci, et ceci dès lors que le client ou prospect a sollicité les services de Be Médias production.

La demande de retrait d'une vidéo par un client ou prospect peut être faite par celui-ci, par envoi d'un Courrier A/R à: Direction de la publication, Be Medias production: Ile St Germain, 74 avenue du Bas Meudon, 92130 Issy -Les-Moulineaux.

Dès réception de ce courrier, mentionnant la vidéo et l'url de cette vidéo, dont il en est le propriétaire, le mandataire, le principal concerné ou le responsable de la société concernée, la vidéo sera retirée sous les 48h.

Propriété intellectuelle - copyright

Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques vidéophonique, vidéographique et photographiques sont formellement interdits sauf autorisation expresse au Directeur de la publication. L’atteinte à l’un quelconque de ses droits est constitutif du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d’une peine d’emprisonnement de deux ans et de 150000 euros d’amende.

L’utilisateur s’interdit, conformément aux dispositions légales en vigueur sur la propriété intellectuelle, tout prélèvement, enregistrement, copie ou reproduction, avec ou sans modification, du graphisme, du contenu textes ou des bases de données présents sur www.bemediasprod.com. Les présentes conditions d’utilisation sont régies par la loi française. Tout litige sera de la seule compétence des Tribunaux dont dépend le siège social de la société Be @ Medias production™.

Ce Site est édité par : Be @ Medias production, SARL au capital de 112 000 €; SIREN 48960017100016, immatriculation à Nanterre, dont l'adresse est: Ile St Germain, 74 avenue du Bas Meudon, 92130 Issy -Les-Moulineaux. Directeur de la publication : Delphine Béné, 0146458104.

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